Dominique Huart

De: HUART (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018383474(source JORF)
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Huart (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000233252(source JORF)
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Huart (Dominique, Albert)
capitaine de police ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Huart (Dominique)
Objet:
au grade d'officier de paix principal établi
au titre de l'année 1991 les officiers de paix
JORFTEXT000000537589(source JORF)
promotion
20 Septembre 199120/09/1991
De: Huart (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement (promotion 1989)
JORFTEXT000000352695(source JORF)
diplome
19 Février 199119/02/1991